ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 18 h 30

Il vous suffit de cliquer sur le chapitre qui vous intéresse pour lire les indications de la notice de synthèse fournie par la Mairie et rédiger en ligne vos remarques et commentaires.


1. COMMUNICATION AU CONSEIL DES DECISIONS DU MAIRE

2. DELEGATION DE POUVOIR DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

3. FINANCES - REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2008

4. FINANCES - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2009

5. FISCALITE DIRECTE LOCALE - VOTES DES TAUX APPLICABLES EN 2009

6. FINANCES - ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS

7. MONTANT DES SUBVENTIONS OCTROYEES AUX COOPERATIVES
SCOLAIRES ET AUX ECOLES PRIVEES SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION

8. FINANCES - APPLICATION DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 1ER DE LA LOI DE FINANCES RECTIFICATIVES POUR 2009, POUR LE VERSEMENT ANTICIPE DES ATTRIBUTIONS DU F.C.T.V.A.

9. MARCHES RELATIFS AUX SUPPORTS DE COMMUNICATION DE LA VILLE ¬LOTS CONCEPTION ET MISE EN PAGE - AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES

10. MARCHES RELATIFS A L'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE LA VILLE AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES

11. MARCHE DE FOURNITURE DE PRODUITS D'ENTRETIEN - AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES

12. AVENUE ARISTIDE BRIAND - APPROBATION DE L' AVANT PROJET DETAILLE - AUTORISATION DE LANCER LES TRAVAUX

13. TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE L' AVENUE ARISTIDE BRIAND ¬CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDE AVEC LE CONSEIL GENERAL

14. TRAVAUX D'EXTENSION ERDF AVENUE DE L'EUROPE PARCELLE AA 70 INSTAURATION D'UNE PVR

15. SITE DES COSTIERES - APPROBATION DU PRINCIPE D'UNE OPERATION DE LOGEMENT SOCIAL - DECLASSEMENT DE PARCELLES COMMUNALES -

16. VIA DOMITIA - APPROBATION DE L'AVANT PROJET MODIFIE POUR L'AMENAGEMENT DU LOTISSEMENT VIA DOMITIA - AUTORISATION DE LANCER LES TRAVAUX

17. VIA DOMITIA - CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE D'UNE CANALISATION D'EAUX USEES SUR LES PARCELLES CY 46 ET CY 51 AU PROFIT DE LA COMMUNE DE CASTELNAU-LE-LEZ

18. VIA DOMITIA - CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE' D'UNE CANALISATION D'EAUX PLUVIALES SUR LA PARCELLE CY 47 AU PROFIT DE LA COMMUNE DE CASTELNAU-LE-LEZ

19. CENTRE REGIONAL D'HISTOIRE DE LA RESISTANCE ET DE LA DEPORTATION - RENOVATION DES FACADES - APPROBATION DE L'AVANT PROJET DEFINITIF - AUTORISATION DE LANCER LES MARCHES DE TRAVAUX

20. FINANCES - OCCVP ATION DU DOMAINE PUBLIC FRANCE TELECOM ¬FIXATION DE LA REDEVANCE

21. ATTRIBUTION DES MARCHES DE MAITRISE D'OEUVRE RELATIFS A DES OUVRAGES D'INFRASTRUCTURE SELON UNE PROCEDURE FORMALISEE ¬DESIGNATION DES MEMBRES DU JURY

22. CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CONSEIL GENERAL DE L'HERAULT POUR L'ORGANISATION DE CONSULTATIONS DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE

23. MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MONTPELLIER - COMPETENCE EAU POTABLE

24. RESIDENCE VERT PARC - CESSION A TITRE ONEREUX DE LA PARCELLE AY 181 A MONSIEUR ET MADAME PRUDHON

25. RESIDENCE VERT PARC - CESSION A TITRE ONEREUX DE LA PARCELLE AY 179 A MONSIEUR RUIZ

26. ACQUISITION A TITRE GRATUIT DE LA PARCELLE CC 192 A MONSIEUR ET MADAME BERTOSSI

27. AMENAGEMENT DU CHEMIN DES PINS - DEMANDE DE DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE COMPLEMENTAIRE

28. COMMUNICATION DU RAPPORT DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES