ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JUILLET 2009

1. INSTALLATION DE MADAME ELISABETH GHIBAUDO

2. COMMUNICATION AU CONSEIL DES DECISIONS DU MAIRE

3. MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MONTPELLIER - PRISE DES COMPETENCES EXERCEES A L'ECHELLE DU BASSIN VERSANT OU DE LA ZONE HUMIDE DE L'ETANG DE L'OR - APPROBATION

4.MODIFICIATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MONTPELLIER - EXTENSION DES COMPETENCES EN MATIERE DE LUTTE CONTRE LES INONDATIONS A L'ENSEMBLE DE LA VALLEE DU LEZ

5. APPROBATION IMPLANTATION D'ENTREPRISE LOTISSEMENT JEAN MERMOZ - AGREMENT DU GROUPE OC'SANTE

6. IMPLANTATION D'ENTREPRISE LOTISSEMENT JEAN MERMOZ - AGREMENT DE LA SOCIETE FIELDMAN IMPLANTATION D'ENTREPRISE LOTISSEMENT JEAN MERMOZ -

7. AGREMENT DU SYNDICAT REGIONAL FEDERATION DE L'HOSPITALISATION PRIVEE LANGUEDOC ROUSSILLON

8. BUDGET 2009 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES

9. ADHESION DE LA VILLE A L'ASSOCIATION ENERGIE-CITE

10. CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC DEXIA CREDIT LOCAL DE FRANCE
AVENUE JEAN JAURES

11. PARTICIPATION SPECIFIQUE POUR VOIRIE ET RESEAUX PARCELLES SECTION BD 95 ET 96

12. CESSION A TITRE ONEREUX DE LA PARCELLE COMMUNALE BH 215 - APPROBATION DE LA CESSION APRES MISE EN CONCURRENCE FONCIERE - MONSIEUR TEISSIER MADAME PORTAL

13. AVENANT N°l A LA CONVENTION D'OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT COPROPRIETES DEGRADEES - AUTORISATION DE SIGNATURE

14. SAUVEGARDE ET MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE DU CENTRE HISTORIQUE PROLONGATION DE L'OPERATION « PERIMETRE RESTREINT» -APPROBATION DE LA MODIFICATION N°2 DU REGLEMENT D'ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS

15. SERVICE DE DISTRIBUTION D'EAU POTABLE - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE