ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 6 NOVEMBRE 2009

1. COMMUNICATION AU CONSEIL DES DECISIONS DU MAIRE

2. FINANCES - PRODUITS LOCAUX: AUTORISATIONS ET SEUILS DE POURSUITES

3. STATIONNEMENT PUBLIC - VENTE EN L'ETAT FUTUR D'ACHEVEMENT - SCCV LE VICARELLO - APPROBATION

4. PARTICIPATION SPECIFIQUE POUR VOIRIE ET RESEAUX 1194, AVENUE DE L'EUROPE. PARCELLE AS 208

5. APPROBATION DU PRINCIPE DE DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D'UN CHEMIN COMMUNAL

6. APPROBATION DU PRINCIPE DE DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D'UNE PARTIE DE L' AVENUE DE L'AUBE ROUGE

7. ACQUISITION A TITRE GRATUIT DES PARCELLES BO 117 ET 119 ET D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE BO 121 A MONSIEUR TAPON

8. RESIDENCE VERT PARC - CESSION A TITRE ONEREUX DE LA PARCELLE AY 183 A MONSIEUR RODRIGUEZ

9. FOYER D'ACCUEIL MEDICALISE - CESSION A TITRE ONEREUX D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE CY 41 HOLDING FCP - ANNULATION DE LA DELIBERATION
N°2008/01-16 DU 25 JANVIER 2008

10. ENFANCE - JEUNESSE - AFFILIATION AU CENTRE DE REMBOURSEMENT DES CHEQUES SERVICES UNIVERSELS

11. ENFANCE - JEUNESSE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CONSEIL GENERAL POUR L'ACCUEIL AUPRES DE LA MAISON DE L'ENFANCE D'ENFANTS, EN SITUATION DE VULNERABILITE SOCIOECONOMIQUE

12. CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX DE L'ESPACE «LES CHENES» A DIVERSES ASSOCIATIONS

13. RAPPORT D'ACTIVITES 2008 DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE MONTPELLIER

14. SERVICES PUBLICS DE LA FOURRIERE AUTOMOBILE ET DE L'ECLAIRAGE PUBLIC _ PRESENTATION AU CONSEIL DES RAPPORTS ANNUELS D'ACTIVITE 2008