ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DÉCEMBRE 2009

1. COMMUNICATION AU CONSEIL DES DECISIONS DU MAIRE

2. CREATION D'UNE SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D'AMENAGEMENT _ PRISE DE PARTICIPATION - ELECTION D'UN REPRESENTANT DE LA COMMUNE _ APPROBATION

3. ACQUISITION A TITRE ONEREUX D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE CB 130 A MONSIEUR BOUJON FREDERIC

4. ACQUISITION A TITRE GRATUIT DES PARCELLES CB 314 et CB 315 à MONSIEUR ET MADAME NICOLAI

5. /DELIBERATION INSTITUANT UNE PARTICIPATION SPECIFIQUE POUR VOIRIE ET RESEAUX. 23, A VENUE R. SALENGRO. PARCELLE BA 56.

6. BUDGET 2010 - AUTORISATION D'ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2010

7. BUDGET 2009 - ADMISSION EN NON-VALEUR DE CREANCES IRRECOUVRABLES

8. BUDGET 2009 - ADOPTION DE LA DECISION MODIFICATIVE N° 1

9. CONTRAT DE PARTENARIAT - APPROBATION DE L' AVENANT N°2

10. ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION TEAM FL YNG DRAGONS CASCADE

11. PLAN CLIMAT TERRITORIAL - CANDIDATURE A L'APPEL A PROJET REGION ADEME

12.DOTATION GLOBALE D'EQUIPEMENT 2010 - DEMANDES DE SUBVENTIONS

13. PROJETS D'INTERET COMMUN -. EXERCICE 2010 - . SUBVENTIONS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION

14. DEMANDES DE SUBVENTIONS AU CONSEIL GENERAL - EXERCICE 2010

15. PERSONNEL COMMUNAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

16. PERSONNEL COMMUNAL - MODALITÉS D'ACCUEIL DES ÉTUDIANTS DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR EN STAGE

17. RECENSEMENT DE LA POPULATION - RÉMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS

18. RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT

19. DÉNOMINATION DE VOIE - DÉCISION DE PRINCIPE "RENE COUVEINHES"