ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MARS 2010

1. COMMUNICATION AU CONSEIL DES DECISIONS DU MAIRE

2. FINANCES - REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2009

3. FISCALITE DIRECTE LOCALE - VOTES DES TAUX APPLICABLES EN 2010

4. FINANCES - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2010

5. AVIS CONFORME POUR DEMANDE DE PRET PAR LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

6. MONTANT DES SUBVENTIONS OCTROYÉES AUX COOPÉRATIVES SCOLAIRES ET AUX ÉCOLES PRIVÉES SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION

7. CHARTE DE LA VIE ASSOCIATIVE - CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LES DIFFERENTES ASSOCIATIONS DE LA VILLE - APPROBATION

8. VIE ASSOCIATIVE - ATTRIBUTIONS DES SUBVENTIONS 2010

9. INSTITUTION DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE

10. SAUVEGARDE ET MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE DU CENTRE HISTORIQUE _ APPROBATION DU REGLEMENT MODIFIE N°3 D'ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS _ NOUVEAU PERIMETRE RESTREINT

11. LOTISSEMENT VIA DOMITIA - PROMESSE BILATERALE DE CESSION A TITRE ONEREUX D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE CY 47 -HERAULT HABITAT

12. PARTICIPATION SPECIFIQUE POUR VOIRIE ET RESEAUX - PARCELLE A W 273

13. PARTICIPATION SPECIFIQUE POUR VOIRIE ET RESEAUX - PARCELLES AS 91-161 ET 201

14. PARTICIPATION SPECIFIQUE POUR VOIRIE ET RESEAUX - PARCELLE BA 201

15. PARTICIPATION SPECIFIQUE POUR VOIRIE ET RESEAUX - PARCELLE AR 121

16. LOTISSEMENT JEAN MERMOZ - DENOMINATION DE VOIE

17. PERSONNEL COMMUNAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS